Mentions légales

1. Édition du site

Le site www.juzely.com (ci-après « le Site ») est édité par :

JUZELY, société à responsabilité limitée (SARL) en cours de formation, immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Caen en cours d'accomplissement, dont le siège social est situé au 4 rue du Village, 14111 Louvigny.

  • Capital social : 10 000 €
  • SIREN / SIRET : en cours d'immatriculation
  • N° de TVA intracommunautaire : en cours d'attribution

Jusqu'à l'immatriculation définitive de la société au RCS, le Site est exploité par Monsieur Jules LEFÈVRE, agissant en son nom personnel pour le compte de la société JUZELY en formation, conformément à l'article 1843 du Code civil et à l'article L. 210-6 du Code de commerce. Monsieur Jules LEFÈVRE demeure personnellement responsable des actes accomplis pour le compte de la société jusqu'à ce que celle-ci, une fois immatriculée, les reprenne formellement.

  • Adresse : 4 rue du Village, 14111 Louvigny, France
  • Email : contact@juzely.com
  • Directeur de la publication : Jules LEFÈVRE

Cette mention sera mise à jour dès l'obtention du numéro SIRET/SIREN définitif et du numéro de TVA intracommunautaire.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, marque « Juzely », etc.) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et/ou le droit des dessins et modèles. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de JUZELY.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les informations collectées via le Site font l'objet d'un traitement dont le responsable est Jules LEFÈVRE, pour le compte de JUZELY.

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, portabilité), vous pouvez contacter : contact@juzely.com

Pour plus de détails sur les finalités, durées de conservation et destinataires des données, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Limitation de responsabilité

JUZELY s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site mais ne saurait garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. JUZELY ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.